Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSALIE L'INSOLENTE
BERTEA PASCALE

Numéro de dépôt :
3113682
Date de dépôt :
26/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2011
ROSALIE L\'INSOLENTE de BERTEA PASCALE

Présentation de la marque ROSALIE L'INSOLENTE

Déposée le 26 juillet 2001 par BERTEA PASCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSALIE L'INSOLENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est BERTEA PASCALE, domicilié(e) 10 RUE DES FILLES DU CALVAIRE, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTEA PASCALE - France.

La marque ROSALIE L'INSOLENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSALIE L'INSOLENTE est expirée depuis le 26 juillet 2011.

BERTEA PASCALE a également déposé les autres marques suivantes : ROOM SERVICE


BERTEA PASCALE - 10 RUE DES FILLES DU CALVAIRE, 75003 PARIS - France


BERTEA PASCALE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Vêtements (habillement) Maroquinerie Bijoux.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.